TREE STAND AU REGARD DE LA LOI ET DES ASSURANCES

par Sweden Lun 16 Jan - 15:01

Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum.
Je voudrais installer un Tree Stand dans mon ACCA dans le 74.
Quelqu'un a t'il déjà travaillé le sujet du Tree Stand au regard de la loi et des assurances ; faut il le déclarer? quelles autorisations faut il avoir ? comment l'assurer pour soi et ceux qui y monteraient même sans notre autorisation? scratch

Merci pour vos lumières!

par le cuisinier Lun 16 Jan - 15:20

Bonjour, vous êtes passé sur cette page, clic ici ????

par PROVTERD'ARC Mer 18 Jan - 21:19

Bonsoir Sweden,
Après pas mal de discutions avec Gan il faut savoir que l'on est responsable de l'état, l'entretien et la pose dans les règles de nos sièges d'affûts, jusque là c'est normal puisque l'on y monte dessus souvent et longtemps.
Par contre il faut empêcher au maximum l'accès au siège par n'importe quel moyen, tout est permis (ou presque).
Si malgré tout un acrobate arrive au siège, une petite pancarte avec une tête de mort/"accès interdit" en orange fluo fixé sur le siège est une preuve supplémentaire que l'on a tout fait pour l'empêcher et l'avertir d'accéder au siège.
En clair, prouver que l'on a tout mis en oeuvre pour empêcher l'accès a notre équipement et qu'il a été averti jusqu'au moment de monter sur la passerelle.
Mais attention! si les câbles cassent ou le siège tombe c'est le proprio le responsable car c'est un manque d'entretien.

par pat21 Jeu 19 Jan - 6:55

En gros tout est dit.
c'est pas le tout de signifier que l’accès est interdit, il faut aussi en empêcher physiquement l’accès....ce qui n’affranchis pas bien sur de l'état de conformité du matériel !
je pense que demander au fabricant d'indiquer les consignes d'entretien, de remplacement d'éléments est une bonne chose....qui parmi nous le fait ?
pas moi...je ne chasse qu'au sol !! Very Happy

par solitaire44 Jeu 19 Jan - 9:06

Sujet déjà abordé ici ,(et ailleurs) ,
le problème de responsabilité est le même que vis a vis du voleur de TA voiture , qui t'attaquera en justice s'il est blessé dans un accident du à un défaut d'entretien de ton véhicule, voir simplement a un " accès trop aisé a celui ci " ! Twisted Evil

par Sweden Jeu 19 Jan - 11:45

pat21 a écrit:En gros tout est dit.
c'est pas le tout de signifier que l’accès est interdit, il faut aussi en empêcher physiquement l’accès....ce qui n’affranchis pas bien sur de l'état de conformité du matériel !
je pense que demander au fabricant d'indiquer les consignes d'entretien, de remplacement d'éléments est une bonne chose....qui parmi nous le fait ?
pas moi...je ne chasse qu'au sol !!

Je pense que cela est plus compliqué.
Les Tree Stand sont posés sur des terrains qui ne nous appartiennent pas ainsi que dans des arbres qui peuvent être donnés en gestion à d'autres que le proprio du terrain.
Faut il demander une autorisation et à qui?
Cette autorisation est elle opposable auprés des assureurs?
Imaginons le cas suivant : un tiers non chasseur tombe d'un tree stand qui ne lui appartient pas après avoir eu peur d'une battue, il reste paralysé. Le terrain est en forêt domaniale, l'arbre donné en gestion à un acteur privé. Il n'y a pas eu d'autorisation de donnée pour l'installation du TS.
Quelle assurance prend en charge l'accident? TREE STAND AU REGARD DE LA LOI ET DES ASSURANCES 3132023450

TREE STAND AU REGARD DE LA LOI ET DES ASSURANCES 3132023450

par solitaire44 Jeu 19 Jan - 12:31

" Je pense que cela est plus compliqué."

Et on peu compliquer encore plus , et plus encore , et se torturer les méninges dans tous les sens , tant qu'on ne veut pas accepter que : on est responsable de notre matériel , et dès lors que celui ci est accessible à autrui (même non autorisé ) , il serait utopique de chercher une couverture, quelle qu'elle soit, auprès de qui que soit, surtout d'une assurance !

Le fabricant délivre un produit accessible sur le marché selon des critères d'informations bien établis concernant l'utilisation ,la garantie et l'entretien ! (la seconde étant d'ailleurs soumise au troisième! ) et ceci selon des règles commerciales clairement établies !
Le reste étant a la charge de l'utilisateur ! On peut toujours demander plus et autre choses !
Le mieux étant quand même d'accepter de comprendre que " Nous Sommes Responsables " et de faire ce qu'il faut pour limiter les risques sans compter sur "les autres " !

par Sweden Jeu 19 Jan - 13:27

L'objectif est de savoir ce que nous devons assumer en toute conscience et selon notre porte monnaie !
Il ne faut ni chercher bouée, bretelle etc... ni se mettre des peaux de saucissons devant les yeux!
J'ai fait des demandes précises auprés de l'ONF et de certaines compagnies d'assurances.
Je donnerais les infos TREE STAND AU REGARD DE LA LOI ET DES ASSURANCES 3132023450

par pat21 Jeu 19 Jan - 15:16

Sweden a écrit:
pat21 a écrit:En gros tout est dit.
c'est pas le tout de signifier que l’accès est interdit, il faut aussi en empêcher physiquement l’accès....ce qui n’affranchis pas bien sur de l'état de conformité du matériel !
je pense que demander au fabricant d'indiquer les consignes d'entretien, de remplacement d'éléments est une bonne chose....qui parmi nous le fait ?
pas moi...je ne chasse qu'au sol !!
Je pense que cela est plus compliqué.
Les Tree Stand sont posés sur des terrains qui ne nous appartiennent....que le terrain ne nous appartienne pas est une chose...la on parle de quoi ? d'action de chasse ? pas ainsi que dans des arbres qui peuvent être donnés en gestion à d'autres que le proprio du terrain.
Faut il demander une autorisation et à qui? au proprio
Cette autorisation est elle opposable auprés des assureurs?
Imaginons le cas suivant : un tiers non chasseur tombe d'un tree stand qui ne lui appartient pas après avoir eu peur d'une battue, il reste paralysé. Le terrain est en forêt domaniale, l'arbre donné en gestion à un acteur privé. Il n'y a pas eu d'autorisation de donnée pour l'installation du TS.
Quelle assurance prend en charge l'accident?

par **kibok** Jeu 19 Jan - 16:36

A titre personnel et sans inciter quiconque à faire de même par ici on enlève les 3 premières marches en partant ....

par Sweden Ven 10 Fév - 22:36

J'ai eu une réponse d'un assureur concernant l'ensemble des questions.
L'assurance est déconnectée de l'autorisation à avoir de poser le tree stand ; en clair si on n'a pas d'autorisation et que l'on a souscrit une assurance chasse option tree stand, on est garanti.
La limite de hauteur est de 5 mètres.
Possibilité de 2 tree stand permanents.

Les garanties sont les suivantes

LIBELLES	MONTANTS et FRANCHISES
Responsabilité Civile Chasse
Dommages corporels garantis et Dommages immatériels en résultant directement	4 600 000 par sinistre et par an
Dommages matériels garantis et Dommages immatériels en résultant directement	120 000 EUR par sinistre
dont - dommages aux chiens des tiers	460 EUR par chien, Franchise 23 EUR
- dommages aux cultures et récoltes par le gibier	8 000 EUR par sinistre, Franchise 10% des dommages, mini 80 EUR
Dommages résultant de l'emploi de produit toxique pour la destruction des nuisibles (dommages corporels et matériels confondus)	16 000 EUR par sinistre et 32 000 EUR par période d'assurance, Franchise 10% des dommages, mini 80 EUR

Le montant de la prime à payer est de
Pour la période du 07/02/2017 au 06/02/2018, il sera perçu 196,20 EUR
dont cotisation nette : 150,00 EUR, frais et taxes : 46,20 EUR. Base annuelle : 150,00 EUR (hors frais et taxes) payable en 1 fois. Cotisation annuelle : 179,85 EUR TTC.

C'est plus cher qu'une assurance chasse normale, mais on est assuré !!! Very Happy

par Duplessis Sam 11 Fév - 5:43

kibok a écrit:A titre personnel et sans inciter quiconque à faire de même par ici on enlève les 3 premières marches en partant ....

Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant. Twisted Evil

Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même. Evil or Very Mad

par eghon Sam 11 Fév - 7:30

comme kibok, les 3-4 premières marches sont amovibles et dans le sac, et je rabat la plateforme du tree stand, et le cadenasse, pour que personne ne puisse s'y installer.

par pat21 Sam 11 Fév - 8:40

Duplessis a écrit:
kibok a écrit:A titre personnel et sans inciter quiconque à faire de même par ici on enlève les 3 premières marches en partant ....
Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant.
Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même.

Un piège à ours.....il existe des pièges specifique pour piéger le drum....???? clown

Désolé Bernard....mais tu me connais, je peu pas résister What a Face

par FASCERIAS Sam 11 Fév - 19:11

pat21 a écrit:
Duplesis a écrit:Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant.
Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même.
Un piège à ours.....il existe des pièges specifique pour piéger le drum....????
Désolé Bernard....mais tu me connais, je peu pas résister

fait attention a toi Patrice tu pourrais avoir la citation de voltaire comme réponse

par pat21 Sam 11 Fév - 20:15

FASCERIAS a écrit:
pat21 a écrit:
Duplesis a écrit:Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant.
Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même.
Un piège à ours.....il existe des pièges specifique pour piéger le drum....????
Désolé Bernard....mais tu me connais, je peu pas résister
fait attention a toi Patrice tu pourrais avoir la citation de voltaire comme réponse

M'en fout !!! Tant que c'est pas nommer président d'office !!!

par Duplessis Dim 12 Fév - 9:41

pat21 a écrit:
Duplessis a écrit:
kibok a écrit:A titre personnel et sans inciter quiconque à faire de même par ici on enlève les 3 premières marches en partant ....
Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant.
Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même.
Un piège à ours.....il existe des pièges specifique pour piéger le drum....????
Désolé Bernard....mais tu me connais, je peu pas résister

Non ! Dans ce cas précis pour avoir du succès, il faut appâter, daube, cassoulet, terrine.
Twisted Evil

par CANAIMA Dim 12 Fév - 12:59

Outre chasser au sol, il y a la solution simple d'utiliser un autogrimpant qu'on ne laisse pas sur place

par Melo Dim 12 Fév - 14:34

https://www.facebook.com/StillHunt/videos/1821048201472795/

par pat21 Dim 12 Fév - 17:06

Duplessis a écrit:
pat21 a écrit:
Duplessis a écrit:
kibok a écrit:A titre personnel et sans inciter quiconque à faire de même par ici on enlève les 3 premières marches en partant ....
Moi je pose un piège à ours sur le tree stand, au cas où un indélicat y monte Il déclanche le piège qui le retient de la longueur de la chaîne fortement fixée au tronc. Il ne risque donc rien en tombant.
Il y a un dépôt de brevet qui vous empêche de faire de même.
Un piège à ours.....il existe des pièges specifique pour piéger le drum....????
Désolé Bernard....mais tu me connais, je peu pas résister
Non ! Dans ce cas précis pour avoir du succès, il faut appâter, daube, cassoulet, terrine.

C'est vrai....il est plus au régime !! What a Face

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